Recherche de questions (10^e législature)

• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3375 de M. Préel Jean-Luc

  Rubrique : Personnes agees

  Titre : Accueil par des particuliers

  Réponse publiée le 13 décembre 1993
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3374 de M. Auchedé Rémy

  Rubrique : Retraites : regimes autonomes et speciaux

  Titre : Travailleurs de la mine : politique a l'egard des retraites

  Réponse publiée le 13 septembre 1993
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3373 de M. Bocquet Alain

  Rubrique : Batiment et travaux publics

  Titre : Politique et reglementation

  Réponse publiée le 6 septembre 1993
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3372 de M. Carpentier René

  Rubrique : Chomage : indemnisation

  Titre : Allocations

  Réponse publiée le 13 septembre 1993
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3371 de M. Gremetz Maxime

  Rubrique : Construction aeronautique

  Titre : Aerospatiale

  Réponse publiée le 27 septembre 1993
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3370 de M. Hage Georges

  Rubrique : Enseignement maternel et primaire

  Titre : Fermeture de classes

  Réponse publiée le 16 août 1993
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3369 de M. Hermier Guy

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Jeunes agriculteurs

  Réponse publiée le 20 septembre 1993
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3368 de M. Lefort Jean-Claude

  Rubrique : Enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : Instituteurs

  Réponse publiée le 13 septembre 1993
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3367 de M. Moutoussamy Ernest

  Rubrique : DOM

  Titre : Guadeloupe : logement

  Réponse publiée le 23 août 1993
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3366 de M. Drut Guy

  Rubrique : Veuvage

  Titre : Assurance veuvage

  Réponse publiée le 6 septembre 1993