Recherche de questions (10^e législature)

• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3325 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Emploi

  Titre : Conges de conversion

  Réponse publiée le 31 janvier 1994
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3324 de M. Lamant Jean-Claude

  Rubrique : Energie nucleaire

  Titre : Dechets radioactifs

  Réponse publiée le 20 septembre 1993
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3323 de M. Lamant Jean-Claude

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Baccalaureat

  Réponse publiée le 1er novembre 1993
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3322 de M. Lamant Jean-Claude

  Rubrique : Tourisme et loisirs

  Titre : Politique du tourisme

  Réponse publiée le 30 août 1993
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3321 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Siderurgie

  Titre : Commerce exterieur

  Réponse publiée le 4 octobre 1993
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3320 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Siderurgie

  Titre : Commerce exterieur

  Réponse publiée le 4 octobre 1993
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3319 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 20 décembre 1993
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3318 de M. Poujade Robert

  Rubrique : Enfants

  Titre : Protection

  Réponse publiée le 14 février 1994
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3317 de M. Vissac Claude

  Rubrique : Sports

  Titre : Football

  Réponse publiée le 4 octobre 1993
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3316 de M. Berthol André

  Rubrique : Commerce et artisanat

  Titre : Politique et reglementation

  Réponse publiée le 8 novembre 1993