Recherche de questions (10^e législature)

• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2732 de M. Meylan Michel

  Rubrique : Handicapes

  Titre : CAT

  Réponse publiée le 16 août 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2731 de Mme Isaac-Sibille Bernadette

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Russie

  Réponse publiée le 2 août 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2730 de M. Bédier Pierre

  Rubrique : Infirmiers et infirmieres

  Titre : Exercice de la profession

  Réponse publiée le 2 août 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2729 de M. Bourg-Broc Bruno

  Rubrique : Assurance maladie maternite : generalites

  Titre : Conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 6 septembre 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2728 de M. Berthol André

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Rythmes et vacances scolaires

  Réponse publiée le 19 juillet 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2727 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC

  Réponse publiée le 19 juillet 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2726 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Contributions indirectes

  Titre : Accises

  Réponse publiée le 27 septembre 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2725 de M. Berthol André

  Rubrique : Mutualite sociale agricole

  Titre : Retraites

  Réponse publiée le 13 septembre 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2724 de M. Debre Bernard

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : Magisteres

  Réponse publiée le 15 novembre 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2723 de M. Morisset Jean-Marie

  Rubrique : Sports

  Titre : Equitation

  Réponse publiée le 19 juillet 1993