Recherche de questions (10^e législature)

• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2592 de M. Quillet Pierre

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Transports aeriens

  Réponse publiée le 27 septembre 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2591 de M. Pascallon Pierre

  Rubrique : Securite sociale

  Titre : Services departementaux de lutte contre l'incendie et de secours

  Réponse publiée le 23 août 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2590 de M. Pascallon Pierre

  Rubrique : Elevage

  Titre : Juments

  Réponse publiée le 13 septembre 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2589 de M. Pascallon Pierre

  Rubrique : Elevage

  Titre : Juments

  Réponse publiée le 20 septembre 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2588 de M. Béteille Raoul

  Rubrique : Grande distribution

  Titre : Ouverture le dimanche

  Réponse publiée le 9 août 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2587 de M. Habig Michel

  Rubrique : Securite sociale

  Titre : Personnel

  Réponse publiée le 25 octobre 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2586 de M. Bireau Jean-Claude

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Russie

  Réponse publiée le 23 août 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2585 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Police

  Titre : Fonctionnement

  Réponse publiée le 9 août 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2584 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Impot de solidarite sur la fortune

  Titre : Personnes imposables

  Réponse publiée le 13 septembre 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2583 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Impots locaux

  Titre : Taxe d'habitation

  Réponse publiée le 2 août 1993