Recherche de questions (10^e législature)

• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2412 de M. Auclair Jean

  Rubrique : Elevage

  Titre : Bovins

  Réponse publiée le 24 janvier 1994
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2411 de Mme Boisseau Marie-Thérèse

  Rubrique : Chomage : indemnisation

  Titre : Conditions d'attribution

  Réponse publiée le 13 juin 1994
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2410 de Mme Boisseau Marie-Thérèse

  Rubrique : Retraites : generalites

  Titre : Politique a l'egard des retraites

  Réponse publiée le 25 octobre 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2409 de M. Voisin Michel

  Rubrique : Armee

  Titre : Casernes et terrains

  Réponse publiée le 27 septembre 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2408 de M. Bartolone Claude

  Rubrique : Examens, concours et diplomes

  Titre : Reglementation

  Réponse publiée le 6 septembre 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2407 de M. Roques Serge

  Rubrique : Enseignement : personnel

  Titre : Affectation

  Réponse publiée le 9 août 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2406 de M. Roatta Jean

  Rubrique : Banques et etablissements financiers

  Titre : Banque de France

  Réponse publiée le 27 septembre 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2405 de M. Roatta Jean

  Rubrique : Assurance maladie maternite : prestations

  Titre : Tiers payant

  Réponse publiée le 20 septembre 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2404 de M. Le Nay Jacques

  Rubrique : Elevage

  Titre : Aides

  Réponse publiée le 9 août 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2403 de M. Suguenot Alain

  Rubrique : Prestations familiales

  Titre : Allocation parentale d'education

  Réponse publiée le 27 septembre 1993