Recherche de questions (10^e législature)

• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1394 de Mme Papon Monique

  Rubrique : Retraites : regime general

  Titre : Calcul des pensions

  Réponse publiée le 28 juin 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1393 de M. Vignoble Gérard

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Relations financieres

  Réponse publiée le 18 octobre 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1392 de M. Nicolin Yves

  Rubrique : Ventes et echanges

  Titre : Politique et reglementation

  Réponse publiée le 13 septembre 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1391 de M. Gantier Gilbert

  Rubrique : Espaces verts

  Titre : Jardin des Tuileries

  Réponse publiée le 13 septembre 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1390 de M. Gantier Gilbert

  Rubrique : Transports aeriens

  Titre : Bruit

  Réponse publiée le 20 septembre 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1389 de Mme Hostalier Françoise

  Rubrique : Securite routiere

  Titre : Pneumatiques

  Réponse publiée le 26 juillet 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1388 de M. Landrain Édouard

  Rubrique : Architecture

  Titre : Maitres d'oeuvre

  Réponse publiée le 2 août 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1387 de M. Landrain Édouard

  Rubrique : Aide sociale

  Titre : Aide medicale

  Réponse publiée le 4 octobre 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1386 de Mme Hostalier Françoise

  Rubrique : Impots locaux

  Titre : Taxe professionnelle

  Réponse publiée le 26 juillet 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1385 de M. Millon Charles

  Rubrique : Impots locaux

  Titre : Taxe professionnelle

  Réponse publiée le 26 juillet 1993