Recherche de questions (10^e législature)

• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1384 de M. Préel Jean-Luc

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Budget : personnel

  Réponse publiée le 9 août 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1383 de M. Préel Jean-Luc

  Rubrique : Fonction publique hospitaliere

  Titre : Infirmiers et infirmieres

  Réponse publiée le 20 septembre 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1382 de M. Préel Jean-Luc

  Rubrique : Recuperation

  Titre : Piles

  Réponse publiée le 3 janvier 1994
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1381 de M. Préel Jean-Luc

  Rubrique : Impots locaux

  Titre : Taxe professionnelle

  Réponse publiée le 26 juillet 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1380 de M. Landrain Édouard

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Veuves

  Réponse publiée le 20 décembre 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1379 de M. Auchedé Rémy

  Rubrique : Abattage

  Titre : Abattoirs

  Réponse publiée le 9 août 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1378 de M. Gayssot Jean-Claude

  Rubrique : Handicapes

  Titre : CAT

  Réponse publiée le 12 juillet 1993
• 27 mai 1993

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  Question au Gouvernement n° 149 de M. Moyne-Bressand Alain

  Rubrique : Energie nucleaire

  Titre : Politique nucleaire

  Question posée en séance
• 27 mai 1993

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  Question au Gouvernement n° 148 de M. Gheerbrant Charles

  Rubrique : Licenciement

  Titre : Licenciement economique

  Question posée en séance
• 27 mai 1993

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  Question au Gouvernement n° 147 de M. Roques Serge

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Carte sanitaire

  Question posée en séance