Recherche de questions (10^e législature)

• 26 mai 1993

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  Question orale sans débat n° 84 de M. Rousset-Rouard Yves

  Rubrique : Agro-alimentaire

  Titre : Cerises confites ou au sirop

  Réponse publiée le 28 mai 1993
• 26 mai 1993

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  Question orale sans débat n° 83 de M. Gantier Gilbert

  Rubrique : Laboratoires d'analyses

  Titre : Laboratoire d'analyses medicales d'Artois

  Réponse publiée le 28 mai 1993
• 26 mai 1993

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  Question orale sans débat n° 82 de M. Revet Charles

  Rubrique : Secteur public

  Titre : Etablissements publics

  Réponse publiée le 28 mai 1993
• 26 mai 1993

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  Question orale sans débat n° 81 de M. Blondeau Michel

  Rubrique : Amenagement du territoire

  Titre : Politique et reglementation

  Réponse publiée le 28 mai 1993
• 26 mai 1993

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  Question orale sans débat n° 80 de M. Meylan Michel

  Rubrique : Amenagement du territoire

  Titre : Montagne

  Réponse publiée le 28 mai 1993
• 26 mai 1993

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  Question orale sans débat n° 79 de M. Mathus Didier

  Rubrique : Charbon

  Titre : Houilleres du Centre-Midi

  Réponse publiée le 28 mai 1993
• 26 mai 1993

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  Question orale sans débat n° 78 de Mme Jacquaint Muguette

  Rubrique : Enfants

  Titre : Politique de l'enfance

  Réponse publiée le 28 mai 1993
• 26 mai 1993

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  Question orale sans débat n° 77 de M. Braouezec Patrick

  Rubrique : Drogue

  Titre : Lutte et prevention

  Réponse publiée le 28 mai 1993
• 26 mai 1993

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  Question orale sans débat n° 76 de M. Chammougon Édouard

  Rubrique : DOM

  Titre : Prestations familiales

  Réponse publiée le 28 mai 1993
• 26 mai 1993

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  Question orale sans débat n° 75 de M. Lenoir Jean-Claude

  Rubrique : Transports ferroviaires

  Titre : Fonctionnement

  Réponse publiée le 28 mai 1993