Recherche de questions (10^e législature)

• 11 novembre 1996

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  Question écrite n° 44927 de M. Sicre Henri

  Rubrique : Grandes ecoles

  Titre : Ecoles d'ingenieurs

  Réponse publiée le 13 janvier 1997
• 11 novembre 1996

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  Question écrite n° 44926 de Mme Royal Ségolène

  Rubrique : Elevage

  Titre : Bovins

  Réponse publiée le 17 mars 1997
• 11 novembre 1996

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  Question écrite n° 44925 de M. Quilès Paul

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Soudan

  Réponse publiée le 30 décembre 1996
• 11 novembre 1996

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  Question écrite n° 44924 de M. Migaud Didier

  Rubrique : TVA

  Titre : Taux

  Réponse publiée le 24 mars 1997
• 11 novembre 1996

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  Question écrite n° 44923 de M. Le Pensec Louis

  Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Annuites liquidables

  Question sans réponse
• 11 novembre 1996

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  Question écrite n° 44922 de M. d'Attilio Henri

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Soudan

  Réponse publiée le 30 décembre 1996
• 11 novembre 1996

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  Question écrite n° 44921 de M. Kucheida Jean-Pierre

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Quotient familial

  Question sans réponse
• 11 novembre 1996

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  Question écrite n° 44920 de M. Janquin Serge

  Rubrique : Materiaux de construction

  Titre : Corona

  Réponse publiée le 30 décembre 1996
• 11 novembre 1996

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  Question écrite n° 44919 de M. Glavany Jean

  Rubrique : Assurance maladie maternite : prestations

  Titre : Frais d'analyses

  Réponse publiée le 3 février 1997
• 11 novembre 1996

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  Question écrite n° 44918 de M. Floch Jacques

  Rubrique : Patrimoine

  Titre : Musee de la marine

  Réponse publiée le 2 décembre 1996