Recherche de questions (10^e législature)

• 14 octobre 1996

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  Question écrite n° 43838 de M. Blanc Jacques

  Rubrique : Risques naturels

  Titre : Protection

  Réponse publiée le 20 janvier 1997
• 14 octobre 1996

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  Question écrite n° 43837 de M. Seux Bernard

  Rubrique : Fonction publique hospitaliere

  Titre : Gratuite des soins

  Question sans réponse
• 14 octobre 1996

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  Question écrite n° 43836 de M. Mexandeau Louis

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Centre Marie-Abadie

  Question sans réponse
• 14 octobre 1996

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  Question écrite n° 43835 de M. Dominati Laurent

  Rubrique : Securite sociale

  Titre : Cotisations

  Question sans réponse
• 14 octobre 1996

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  Question écrite n° 43834 de M. Hage Georges

  Rubrique : Gendarmerie

  Titre : Fonctionnement

  Réponse publiée le 25 novembre 1996
• 14 octobre 1996

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  Question écrite n° 43833 de Mme David Martine

  Rubrique : Taxis

  Titre : Autorisations de stationnement

  Réponse publiée le 3 février 1997
• 14 octobre 1996

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  Question écrite n° 43832 de M. Barbier Gilbert

  Rubrique : Lait et produits laitiers

  Titre : Comte

  Réponse publiée le 7 avril 1997
• 14 octobre 1996

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  Question écrite n° 43831 de M. Bussereau Dominique

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Refractaires au STO

  Réponse publiée le 30 décembre 1996
• 14 octobre 1996

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  Question écrite n° 43830 de M. Gremetz Maxime

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Education nationale et recherche : structures administratives

  Réponse publiée le 4 novembre 1996
• 14 octobre 1996

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  Question écrite n° 43829 de M. Bardet Jean

  Rubrique : Grandes ecoles

  Titre : CNAM

  Réponse publiée le 25 novembre 1996