Recherche de questions (10^e législature)

• 30 septembre 1996

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  Question écrite n° 43320 de M. Beaumont René

  Rubrique : Drogue

  Titre : Toxicomanie

  Question sans réponse
• 30 septembre 1996

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  Question écrite n° 43319 de M. Beaumont René

  Rubrique : Materiel medico-chirurgical

  Titre : Protheses dentaires

  Question sans réponse
• 30 septembre 1996

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  Question écrite n° 43318 de M. Doligé Éric

  Rubrique : Materiel medico-chirurgical

  Titre : Protheses dentaires

  Réponse publiée le 18 novembre 1996
• 30 septembre 1996

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  Question écrite n° 43317 de M. Sarlot Joël

  Rubrique : Groupements de communes

  Titre : Districts

  Réponse publiée le 4 novembre 1996
• 30 septembre 1996

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  Question écrite n° 43316 de M. Favre Pierre

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Defense : personnel

  Réponse publiée le 25 novembre 1996
• 30 septembre 1996

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  Question écrite n° 43315 de M. Grenet Jean

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Equipement : structures administratives

  Réponse publiée le 28 octobre 1996
• 30 septembre 1996

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  Question écrite n° 43314 de M. Vanneste Christian

  Rubrique : Transports

  Titre : Transports sanitaires

  Réponse publiée le 27 janvier 1997
• 30 septembre 1996

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  Question écrite n° 43313 de Mme Aurillac Martine

  Rubrique : Personnes agees

  Titre : Dependance

  Question sans réponse
• 30 septembre 1996

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  Question écrite n° 43312 de M. Pélissard Jacques

  Rubrique : Assurance maladie maternite : prestations

  Titre : Frais de transport

  Réponse publiée le 6 janvier 1997
• 30 septembre 1996

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  Question écrite n° 43311 de M. Hunault Michel

  Rubrique : Assurance maladie maternite : prestations

  Titre : Frais de transport

  Question sans réponse