Recherche de questions (10^e législature)

• 30 septembre 1996

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  Question écrite n° 43280 de M. Braine Jean-Pierre

  Rubrique : Enseignement maternel et primaire

  Titre : Eleves

  Réponse publiée le 16 décembre 1996
• 30 septembre 1996

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  Question écrite n° 43279 de M. Andy Léo

  Rubrique : DOM

  Titre : Guadeloupe : peche maritime

  Réponse publiée le 25 novembre 1996
• 30 septembre 1996

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  Question écrite n° 43278 de M. Rousset-Rouard Yves

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Cantines scolaires

  Réponse publiée le 2 décembre 1996
• 30 septembre 1996

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  Question écrite n° 43277 de M. Taittinger Frantz

  Rubrique : Fonction publique territoriale

  Titre : Encadrement

  Réponse publiée le 11 novembre 1996
• 30 septembre 1996

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  Question écrite n° 43276 de M. Pihouée André-Maurice

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Risques professionnels

  Question sans réponse
• 30 septembre 1996

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  Question écrite n° 43275 de M. Lepercq Arnaud

  Rubrique : Entreprises

  Titre : Aides

  Question sans réponse
• 30 septembre 1996

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  Question écrite n° 43274 de M. Giraud Michel

  Rubrique : Marches publics

  Titre : Appels d'offres

  Question sans réponse
• 30 septembre 1996

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  Question écrite n° 43273 de M. Cova Charles

  Rubrique : Tourisme et loisirs

  Titre : Politique du tourisme

  Réponse publiée le 23 décembre 1996
• 30 septembre 1996

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  Question écrite n° 43272 de M. Bourgasser Alphonse

  Rubrique : Elevage

  Titre : Chevaux de course

  Réponse publiée le 21 octobre 1996
• 30 septembre 1996

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  Question écrite n° 43271 de M. Beaumont René

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Politique de la sante

  Question sans réponse