Recherche de questions (10^e législature)

• 23 septembre 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 43070 de M. Hellier Pierre

  Rubrique : Professions sociales

  Titre : Travailleurs sociaux

  Réponse publiée le 27 janvier 1997
• 23 septembre 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 43069 de M. Blum Roland

  Rubrique : Aeroports

  Titre : Securite

  Réponse publiée le 4 novembre 1996
• 23 septembre 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 43068 de M. Loos François

  Rubrique : Fonction publique territoriale

  Titre : Remunerations

  Réponse publiée le 25 novembre 1996
• 23 septembre 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 43067 de M. Préel Jean-Luc

  Rubrique : Retraites : generalites

  Titre : Montant des pensions

  Question sans réponse
• 23 septembre 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 43066 de M. Didier Serge

  Rubrique : TVA

  Titre : Champ d'application

  Réponse publiée le 16 décembre 1996
• 23 septembre 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 43065 de M. Bourgasser Alphonse

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Carte du combattant

  Réponse publiée le 18 novembre 1996
• 23 septembre 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 43064 de M. Calvet François

  Rubrique : Tabac

  Titre : Debits de tabac

  Réponse publiée le 2 décembre 1996
• 23 septembre 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 43063 de M. Blondeau Michel

  Rubrique : Fonction publique territoriale

  Titre : Filiere culturelle

  Réponse publiée le 16 décembre 1996
• 23 septembre 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 43062 de M. Calvel Jean-Pierre

  Rubrique : Cultes

  Titre : Lieux de culte

  Réponse publiée le 18 novembre 1996
• 23 septembre 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 43061 de M. Sarre Georges

  Rubrique : Patrimoine

  Titre : Museum national d'histoire naturelle

  Réponse publiée le 24 février 1997