Recherche de questions (11^e législature)

• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66406 de M. Armand Jung

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Réponse publiée le 11 mars 2002
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66405 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 17 décembre 2001
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66404 de M. François Brottes

  Rubrique : environnement

  Titre : espace rural

  Réponse publiée le 28 janvier 2002
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66403 de M. Christian Bourquin

  Rubrique : eau

  Titre : agences de l'eau

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66402 de M. Christian Bourquin

  Rubrique : eau

  Titre : agences de l'eau

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66401 de M. Jean-Louis Idiart

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Question sans réponse
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66400 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : personnel

  Question sans réponse
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66399 de M. André Aschieri

  Rubrique : eau

  Titre : consommation

  Réponse publiée le 7 janvier 2002
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66398 de M. Nicolas Forissier

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66397 de M. André Aschieri

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : lignes électriques

  Réponse publiée le 17 décembre 2001