Recherche de questions (11^e législature)

• 17 septembre 2001

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  Question écrite n° 65916 de Mme Monique Denise

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 17 décembre 2001
• 17 septembre 2001

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  Question écrite n° 65915 de M. Jean-Jacques Denis

  Rubrique : emploi

  Titre : entreprises d'insertion

  Question sans réponse
• 17 septembre 2001

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  Question écrite n° 65914 de M. Jean-Jacques Denis

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Réponse publiée le 29 octobre 2001
• 17 septembre 2001

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  Question écrite n° 65913 de M. Jean Delobel

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : ostéopathes

  Réponse publiée le 29 octobre 2001
• 17 septembre 2001

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  Question écrite n° 65912 de M. Marcel Dehoux

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 12 novembre 2001
• 17 septembre 2001

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  Question écrite n° 65911 de M. Jacky Darne

  Rubrique : gens du voyage

  Titre : stationnement

  Réponse publiée le 5 novembre 2001
• 17 septembre 2001

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  Question écrite n° 65910 de M. Jean Codognès

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Question sans réponse
• 17 septembre 2001

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  Question écrite n° 65909 de M. Didier Boulaud

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : travailleurs du spectacle

  Question close sans réponse le 1er octobre 2001
• 17 septembre 2001

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  Question écrite n° 65908 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : animaux

  Titre : ours

  Réponse publiée le 28 janvier 2002
• 17 septembre 2001

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  Question écrite n° 65907 de M. Yann Galut

  Rubrique : syndicats

  Titre : représentativité

  Question sans réponse