Recherche de questions (11^e législature)

• 17 septembre 2001

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  Question écrite n° 65896 de M. Robert Hue

  Rubrique : étrangers

  Titre : algériens

  Réponse publiée le 19 novembre 2001
• 17 septembre 2001

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  Question écrite n° 65895 de M. Franck Dhersin

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : formation en alternance

  Réponse publiée le 8 avril 2002
• 17 septembre 2001

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  Question écrite n° 65894 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : collectivités locales : âge de la retraite

  Réponse publiée le 10 décembre 2001
• 17 septembre 2001

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  Question écrite n° 65893 de M. Michel Voisin

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers

  Question sans réponse
• 17 septembre 2001

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  Question écrite n° 65892 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 17 septembre 2001

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  Question écrite n° 65891 de M. Pierre-André Wiltzer

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : vignette automobile

  Réponse publiée le 10 décembre 2001
• 17 septembre 2001

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  Question écrite n° 65890 de M. Bernard Deflesselles

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 17 septembre 2001

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  Question écrite n° 65889 de M. Roland Blum

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 12 novembre 2001
• 17 septembre 2001

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  Question écrite n° 65888 de Mme Marie-Hélène Aubert

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : redevance cynégétique

  Question sans réponse
• 17 septembre 2001

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  Question écrite n° 65887 de M. Charles Ehrmann

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : vignette automobile

  Réponse publiée le 10 décembre 2001