Recherche de questions (11^e législature)

• 23 juillet 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 64366 de M. Michel Terrot

  Rubrique : professions de santé

  Titre : exercice de la profession

  Question sans réponse
• 23 juillet 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 64365 de M. Anicet Turinay

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : associations

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 23 juillet 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 64364 de M. Léon Vachet

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 1er octobre 2001
• 23 juillet 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 64363 de M. Léon Vachet

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 10 septembre 2001
• 23 juillet 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 64362 de M. René André

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : petit commerce

  Question sans réponse
• 23 juillet 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 64361 de M. Jean de Gaulle

  Rubrique : recherche

  Titre : politique de la recherche

  Réponse publiée le 5 novembre 2001
• 23 juillet 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 64360 de M. Yvon Abiven

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : chargés d'enseignement

  Réponse publiée le 29 octobre 2001
• 23 juillet 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 64359 de M. Maurice Adevah-Poeuf

  Rubrique : défense

  Titre : service national

  Réponse publiée le 1er octobre 2001
• 23 juillet 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 64358 de M. Damien Alary

  Rubrique : famille

  Titre : politique familiale

  Réponse publiée le 19 novembre 2001
• 23 juillet 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 64357 de M. Damien Alary

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : CAPES

  Réponse publiée le 24 septembre 2001