Recherche de questions (11^e législature)

• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62631 de M. Gilbert Gantier

  Rubrique : industrie

  Titre : construction aéronautique

  Réponse publiée le 12 novembre 2001
• 25 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1492 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Réponse publiée le 27 juin 2001
• 25 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1491 de M. Pierre Goldberg

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : affiliation

  Réponse publiée le 27 juin 2001
• 25 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1490 de M. Édouard Landrain

  Rubrique : logement

  Titre : OPAC

  Réponse publiée le 27 juin 2001
• 25 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1489 de M. François Sauvadet

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 27 juin 2001
• 25 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1488 de M. René Couanau

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 27 juin 2001
• 25 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1487 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 27 juin 2001
• 25 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1486 de M. Pierre Lasbordes

  Rubrique : police

  Titre : officiers

  Réponse publiée le 27 juin 2001
• 25 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1485 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TGV Méditerranée

  Réponse publiée le 27 juin 2001
• 25 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1484 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Réponse publiée le 27 juin 2001