Recherche de questions (11^e législature)

• 4 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1440 de M. Alain Gouriou

  Rubrique : handicapés

  Titre : polyhandicapés

  Réponse publiée le 6 juin 2001
• 4 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1439 de Mme Danielle Bousquet

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 6 juin 2001
• 4 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1438 de M. Jean-Pierre Baeumler

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : travailleurs du spectacle

  Réponse publiée le 6 juin 2001
• 4 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1437 de M. Guy-Michel Chauveau

  Rubrique : voirie

  Titre : A 28

  Réponse publiée le 6 juin 2001
• 4 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1436 de M. François Dosé

  Rubrique : justice

  Titre : tribunaux de grande instance

  Réponse publiée le 6 juin 2001
• 4 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1435 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats emploi solidarité

  Réponse publiée le 6 juin 2001
• 4 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1434 de M. Gilbert Maurer

  Rubrique : frontaliers

  Titre : travailleurs frontaliers

  Réponse publiée le 6 juin 2001
• 4 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1433 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : établissements privés

  Réponse publiée le 6 juin 2001
• 4 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1432 de M. Christian Cuvilliez

  Rubrique : chambres consulaires

  Titre : chambres de commerce et d'industrie

  Réponse publiée le 6 juin 2001
• 4 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1431 de M. Serge Poignant

  Rubrique : marchés publics

  Titre : code des marchés publics

  Réponse publiée le 6 juin 2001