Recherche de questions (11^e législature)

• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 60911 de M. Maurice Adevah-Poeuf

  Rubrique : environnement

  Titre : faune et flore

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 60910 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : lignes Millau Paris et Nîmes Paris

  Réponse publiée le 20 août 2001
• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 60909 de M. Dominique Baert

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : grande distribution

  Réponse publiée le 17 septembre 2001
• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 60908 de Mme Danielle Bousquet

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 30 juillet 2001
• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 60907 de M. Armand Jung

  Rubrique : transports

  Titre : transport de voyageurs

  Réponse publiée le 6 août 2001
• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 60906 de M. Armand Jung

  Rubrique : eau

  Titre : réseaux

  Réponse publiée le 13 août 2001
• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 60905 de M. Armand Jung

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité des produits

  Réponse publiée le 6 août 2001
• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 60904 de M. Armand Jung

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : stationnement

  Réponse publiée le 6 août 2001
• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 60903 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur l'interdiction des mines antipersonnel

  Réponse publiée le 18 juin 2001
• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 60902 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur l'interdiction des mines antipersonnel

  Réponse publiée le 18 juin 2001