Recherche de questions (11^e législature)

• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60833 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : grande distribution

  Réponse publiée le 1er octobre 2001
• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60832 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 30 juillet 2001
• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60831 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : TVA

  Titre : assiette

  Réponse publiée le 27 août 2001
• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60830 de M. Marc Dumoulin

  Rubrique : administration

  Titre : rapports avec les administrés

  Réponse publiée le 6 août 2001
• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60829 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : commerce intracommunautaire

  Réponse publiée le 16 juillet 2001
• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60828 de M. Marc Dumoulin

  Rubrique : enseignement

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 22 octobre 2001
• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60827 de M. Marc Dumoulin

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : classes de découverte

  Réponse publiée le 23 juillet 2001
• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60826 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : exploitants

  Réponse publiée le 2 juillet 2001
• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60825 de M. Gilbert Meyer

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 16 juillet 2001
• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60824 de M. Pierre Carassus

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : Archives nationales

  Réponse publiée le 25 juin 2001