Recherche de questions (11^e législature)

• 5 février 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 57484 de M. André Lebrun

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 16 avril 2001
• 5 février 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 57483 de M. Jean-Yves Le Déaut

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe d'habitation

  Réponse publiée le 7 mai 2001
• 5 février 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 57482 de M. Michel Lefait

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : professeurs des écoles

  Question sans réponse
• 5 février 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 57481 de M. Patrick Lemasle

  Rubrique : agriculture

  Titre : activité agricole

  Réponse publiée le 18 juin 2001
• 5 février 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 57480 de M. Bernard Roman

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 23 juillet 2001
• 5 février 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 57479 de M. Jacques Guyard

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Question sans réponse
• 5 février 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 57478 de M. Jean-Yves Gateaud

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : salles de cinéma

  Réponse publiée le 6 août 2001
• 5 février 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 57477 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 5 mars 2001
• 5 février 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 57476 de Mme Laurence Dumont

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC et charges d'enseignement

  Réponse publiée le 26 février 2001
• 5 février 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 57475 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 10 septembre 2001