Recherche de questions (11^e législature)

• 18 mars 2002

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  Question écrite n° 74157 de M. Gilbert Meyer

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : psychologues

  Question sans réponse
• 18 mars 2002

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  Question écrite n° 74156 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : défense

  Titre : service national

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 18 mars 2002

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  Question écrite n° 74155 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont

  Rubrique : recherche

  Titre : politique de la recherche

  Question sans réponse
• 18 mars 2002

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  Question écrite n° 74154 de M. Patrick Rimbert

  Rubrique : emploi

  Titre : entreprises d'insertion

  Question sans réponse
• 18 mars 2002

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  Question écrite n° 74153 de Mme Michèle Rivasi

  Rubrique : impôt sur les sociétés

  Titre : assujettissement

  Question sans réponse
• 18 mars 2002

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  Question écrite n° 74152 de M. André Vauchez

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitants

  Question sans réponse
• 18 mars 2002

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  Question écrite n° 74151 de M. Alain Fabre-Pujol

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Etats-Unis

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 18 mars 2002

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  Question écrite n° 74150 de M. Michel Lefait

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxes foncières

  Question sans réponse
• 18 mars 2002

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  Question écrite n° 74149 de M. Alain Fabre-Pujol

  Rubrique : emploi

  Titre : entreprises d'insertion

  Question sans réponse
• 18 mars 2002

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  Question écrite n° 74148 de M. Dominique Baert

  Rubrique : entreprises

  Titre : redressement judiciaire

  Question sans réponse