Recherche de questions (11^e législature)

• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56816 de M. Stéphane Alaize

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 16 avril 2001
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56815 de M. Stéphane Alaize

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 4 juin 2001
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56814 de M. Stéphane Alaize

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : mutualité sociale agricole

  Réponse publiée le 16 avril 2001
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56813 de M. Stéphane Alaize

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : bromadiolone

  Réponse publiée le 12 mars 2001
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56812 de M. Stéphane Alaize

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones rurales

  Réponse publiée le 7 janvier 2002
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56811 de M. Yves Coussain

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais de transport

  Question sans réponse
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56810 de M. Léon Vachet

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 19 février 2001
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56809 de M. Michel Terrot

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 16 juillet 2001
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56808 de M. Michel Terrot

  Rubrique : TVA

  Titre : paiement

  Question sans réponse
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56807 de M. Michel Terrot

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : écoles bilingues Diwan

  Réponse publiée le 29 octobre 2001