Recherche de questions (11^e législature)

• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56786 de M. Charles Cova

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 30 avril 2001
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56785 de M. Jean-Louis Idiart

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : PLUS

  Réponse publiée le 16 juillet 2001
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56784 de Mme Jacqueline Lazard

  Rubrique : enregistrement et timbre

  Titre : taxe additionnelle au droit de bail

  Réponse publiée le 16 avril 2001
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56783 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : agriculture

  Titre : arboriculteurs

  Réponse publiée le 5 novembre 2001
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56782 de M. Marc Dolez

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Question sans réponse
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56781 de M. Gilbert Le Bris

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Réponse publiée le 20 août 2001
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56780 de M. Pierre Lasbordes

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : praticiens hospitaliers

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56779 de Mme Nicole Feidt

  Rubrique : politique sociale

  Titre : RMI

  Réponse publiée le 9 juillet 2001
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56778 de M. Georges Sarre

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : Danone

  Question sans réponse
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56777 de Mme Anne-Marie Idrac

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : relations financières

  Réponse publiée le 18 juin 2001