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15 janvier 2001Rubrique : éducation physique et sportiveTitre : enseignement maternel et primaireRéponse publiée le 19 mars 2001
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15 janvier 2001Rubrique : collectivités territorialesTitre : fonctionnementQuestion close sans réponse le 30 avril 2001
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15 janvier 2001Rubrique : système pénitentiaireTitre : fonctionnementRéponse publiée le 26 novembre 2001
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15 janvier 2001Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnelTitre : professeurs des écolesRéponse publiée le 26 mars 2001
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15 janvier 2001Rubrique : enseignements artistiquesTitre : conservatoires nationaux supérieursRéponse publiée le 26 mars 2001
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15 janvier 2001Rubrique : enseignement secondaireTitre : programmesRéponse publiée le 26 mars 2001
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15 janvier 2001Rubrique : enseignement privéTitre : établissements sous contratRéponse publiée le 26 mars 2001
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15 janvier 2001Rubrique : institutions sociales et médico-socialesTitre : fonctionnementQuestion sans réponse
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15 janvier 2001Rubrique : personnes âgéesTitre : établissements d'accueilRéponse publiée le 9 avril 2001
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15 janvier 2001Rubrique : retraites : généralitésTitre : calcul des pensionsQuestion sans réponse