Recherche de questions (11^e législature)

• 4 février 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 72473 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : budget : services extérieurs

  Réponse publiée le 29 avril 2002
• 4 février 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 72472 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : Bibliothèque nationale de France

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 4 février 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 72471 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : défense

  Titre : réservistes

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 4 février 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 72470 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : économie et finances : INSEE

  Question sans réponse
• 4 février 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 72469 de M. Jean-Claude Lefort

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : musées

  Réponse publiée le 25 mars 2002
• 4 février 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 72468 de M. Jean Dufour

  Rubrique : transports par eau

  Titre : politique de la marine marchande

  Question sans réponse
• 4 février 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 72467 de M. Didier Julia

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité alimentaire

  Question sans réponse
• 4 février 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 72466 de M. Lucien Degauchy

  Rubrique : travail

  Titre : droit du travail

  Question sans réponse
• 4 février 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 72465 de M. Dominique Perben

  Rubrique : famille

  Titre : veufs et veuves

  Question close sans réponse le 10 juin 2002
• 4 février 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 72464 de M. Jean-Claude Abrioux

  Rubrique : ordre public

  Titre : maintien

  Question sans réponse