Recherche de questions (11^e législature)

• 31 décembre 2001

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  Question écrite n° 71360 de M. Philippe Auberger

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : personnel

  Question sans réponse
• 31 décembre 2001

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  Question écrite n° 71359 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : malgré-nous

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 31 décembre 2001

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  Question écrite n° 71358 de M. Damien Alary

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : contractuels

  Réponse publiée le 25 mars 2002
• 31 décembre 2001

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  Question écrite n° 71357 de M. Damien Alary

  Rubrique : heure légale

  Titre : heure d'été et heure d'hiver

  Réponse publiée le 28 janvier 2002
• 31 décembre 2001

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  Question écrite n° 71356 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe d'apprentissage

  Question sans réponse
• 31 décembre 2001

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  Question écrite n° 71355 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe d'apprentissage

  Question sans réponse
• 31 décembre 2001

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  Question écrite n° 71354 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Chine

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 31 décembre 2001

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  Question écrite n° 71353 de Mme Marie-Hélène Aubert

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 31 décembre 2001

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  Question écrite n° 71352 de Mme Marie-Hélène Aubert

  Rubrique : drogue

  Titre : établissements de soins

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 31 décembre 2001

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  Question écrite n° 71351 de M. Pierre Brana

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 4 mars 2002