Recherche de questions (11^e législature)

• 1er février 1999

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  Question écrite n° 24587 de M. Jacques Barrot

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 8 mars 1999
• 1er février 1999

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  Question écrite n° 24586 de M. Michel Destot

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : scieries

  Réponse publiée le 22 mars 1999
• 1er février 1999

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  Question écrite n° 24585 de M. Jean-Marie Aubron

  Rubrique : élevage

  Titre : abeilles

  Réponse publiée le 26 avril 1999
• 1er février 1999

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  Question écrite n° 24584 de M. Yann Galut

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 8 mars 1999
• 1er février 1999

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  Question écrite n° 24583 de M. Jean-Yves Gateaud

  Rubrique : défense

  Titre : service national

  Réponse publiée le 15 mars 1999
• 1er février 1999

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  Question écrite n° 24582 de Mme Catherine Génisson

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : éducation nationale et recherche : personnel

  Réponse publiée le 1er mars 1999
• 1er février 1999

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  Question écrite n° 24581 de M. André Godin

  Rubrique : emploi

  Titre : ARPE

  Réponse publiée le 12 juillet 1999
• 1er février 1999

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  Question écrite n° 24580 de M. Gérard Gouzes

  Rubrique : agriculture

  Titre : SAFER

  Réponse publiée le 21 juin 1999
• 1er février 1999

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  Question écrite n° 24579 de Mme Odette Grzegrzulka

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : biocarburants

  Réponse publiée le 3 mai 1999
• 1er février 1999

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  Question écrite n° 24578 de M. Jacques Guyard

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : personnel détaché

  Réponse publiée le 5 juillet 1999