Recherche de questions (11 e législature) - Assemblée nationale

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25 janvier 1999

Question écrite n° 24380 de M. Jean-Luc Warsmann

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 29 mars 1999
25 janvier 1999

Question écrite n° 24379 de M. Jean-Luc Warsmann

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 29 novembre 1999
25 janvier 1999

Question écrite n° 24378 de M. Jean-Luc Warsmann

Rubrique : associations

Titre : associations humanitaires

Question sans réponse
25 janvier 1999

Question écrite n° 24377 de M. François Asensi

Rubrique : sports

Titre : football

Réponse publiée le 29 mars 1999

25 janvier 1999

Question écrite n° 24376 de M. François Asensi

Rubrique : enseignement

Titre : PAIO

Réponse publiée le 10 mai 1999
25 janvier 1999

Question écrite n° 24375 de M. François Asensi

Rubrique : justice

Titre : tribunaux administratifs

Réponse publiée le 21 juin 1999
25 janvier 1999

Question écrite n° 24374 de M. Jean-Pierre Brard

Rubrique : enseignement

Titre : élèves

Réponse publiée le 23 août 1999
25 janvier 1999

Question écrite n° 24373 de M. André Gerin

Rubrique : logement

Titre : chauffage

Réponse publiée le 22 février 1999

25 janvier 1999

Question écrite n° 24372 de M. Maxime Gremetz

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : grande distribution

Réponse publiée le 19 avril 1999
25 janvier 1999

Question écrite n° 24371 de M. Olivier de Chazeaux

Rubrique : télécommunications

Titre : France Télécom

Réponse publiée le 26 juillet 1999

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