Recherche de questions (11^e législature)

• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14745 de Mme Nicole Feidt

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : musées

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14744 de Mme Nicole Feidt

  Rubrique : défense

  Titre : réservistes

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14743 de M. Albert Facon

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14742 de M. Yves Durand

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 17 août 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14741 de M. Jérôme Cahuzac

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe locale d'équipement

  Réponse publiée le 24 août 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14740 de M. Marcel Cabiddu

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : aides communautaires

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14739 de M. François Brottes

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : rémunérations

  Réponse publiée le 31 août 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14738 de M. Jean-Claude Beauchaud

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : internés

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14737 de M. Jacques Bascou

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14736 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : préretraites

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 3 janvier 2000