Recherche de questions (11^e législature)

• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14385 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14384 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : justice

  Titre : conciliateurs

  Réponse publiée le 20 juillet 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14383 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 20 juillet 1998
• 14 mai 1998

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  Question au Gouvernement n° 625 de M. Félix Leyzour

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Question posée en séance
• 14 mai 1998

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  Question au Gouvernement n° 624 de M. Michel Suchod

  Rubrique : justice

  Titre : magistrats

  Question posée en séance
• 14 mai 1998

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  Question au Gouvernement n° 623 de M. Pierre Goldberg

  Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

  Titre : Loire

  Question posée en séance
• 14 mai 1998

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  Question au Gouvernement n° 622 de M. Valéry Giscard d'Estaing

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Irak

  Question posée en séance
• 14 mai 1998

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  Question au Gouvernement n° 621 de M. Léon Vachet

  Rubrique : étrangers

  Titre : reconduite aux frontières

  Question posée en séance
• 14 mai 1998

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  Question au Gouvernement n° 620 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : pédagogie

  Question posée en séance
• 14 mai 1998

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  Question au Gouvernement n° 619 de M. Jean-Claude Guibal

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : allocation de garde d'enfant à domicile

  Question posée en séance