Recherche de questions (11^e législature)

• 13 mai 1998

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  Question orale sans débat n° 354 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : IUFM

  Réponse publiée le 20 mai 1998
• 13 mai 1998

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  Question orale sans débat n° 353 de M. Yvon Montané

  Rubrique : sports

  Titre : rugby

  Réponse publiée le 20 mai 1998
• 13 mai 1998

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  Question orale sans débat n° 352 de M. Christian Bourquin

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : carte nationale d'identité

  Réponse publiée le 20 mai 1998
• 13 mai 1998

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  Question orale sans débat n° 351 de M. Henri Sicre

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 20 mai 1998
• 13 mai 1998

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  Question orale sans débat n° 350 de M. Jean-Pierre Blazy

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : commerce hors taxes

  Réponse publiée le 20 mai 1998
• 13 mai 1998

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  Question orale sans débat n° 349 de M. Alain Néri

  Rubrique : logement

  Titre : HLM

  Réponse publiée le 20 mai 1998
• 13 mai 1998

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  Question orale sans débat n° 348 de M. Michel Grégoire

  Rubrique : communes

  Titre : maires

  Réponse publiée le 20 mai 1998
• 13 mai 1998

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  Question orale sans débat n° 347 de M. François Sauvadet

  Rubrique : professions de santé

  Titre : laborantins

  Réponse publiée le 20 mai 1998
• 13 mai 1998

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  Question orale sans débat n° 346 de M. Jean-François Chossy

  Rubrique : justice

  Titre : tribunaux de grande instance

  Réponse publiée le 20 mai 1998
• 13 mai 1998

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  Question orale sans débat n° 345 de Mme Marie-Thérèse Boisseau

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 20 mai 1998