Recherche de questions (11^e législature)

• 20 avril 1998

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  Question écrite n° 13190 de M. Alain Néri

  Rubrique : santé

  Titre : tabagisme

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 20 avril 1998

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  Question écrite n° 13189 de M. Jean-Pierre Marché

  Rubrique : élevage

  Titre : INTERBEV

  Réponse publiée le 20 juillet 1998
• 20 avril 1998

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  Question écrite n° 13188 de Mme Claudine Ledoux

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : temps partiel

  Réponse publiée le 14 septembre 1998
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 13187 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : consommation

  Titre : crédit

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 13186 de Mme Christine Boutin

  Rubrique : santé

  Titre : hépatite B

  Réponse publiée le 25 septembre 2000
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 13185 de Mme Christine Boutin

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 17 août 1998
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 13184 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : frontaliers

  Titre : sécurité sociale

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 13183 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : frontaliers

  Titre : sécurité sociale

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 13182 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : état civil

  Titre : prénoms

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 13181 de M. Philippe Briand

  Rubrique : état civil

  Titre : prénoms

  Réponse publiée le 29 juin 1998