Recherche de questions (11^e législature)

• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69857 de M. Jean Roatta

  Rubrique : transports par eau

  Titre : ports

  Question sans réponse
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69856 de M. Jean Roatta

  Rubrique : transports par eau

  Titre : ports

  Question sans réponse
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69855 de M. Marc-Philippe Daubresse

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Question sans réponse
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69854 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : équipement et transports : budget

  Réponse publiée le 15 avril 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69853 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : PME, commerce, artisanat et consommation : budget

  Réponse publiée le 11 mars 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69852 de M. Michel Voisin

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : industrie : personnel

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69851 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : handicapés

  Titre : enfants

  Question sans réponse
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69850 de M. Jean-Jacques Guillet

  Rubrique : mort

  Titre : cimetières militaires

  Réponse publiée le 25 mars 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69849 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : retraites : régime général

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69848 de M. Bernard Charles

  Rubrique : recherche

  Titre : médecine

  Réponse publiée le 11 février 2002