Recherche de questions (11^e législature)

• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 13020 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets radioactifs

  Réponse publiée le 17 janvier 2000
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 13019 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets radioactifs

  Réponse publiée le 17 janvier 2000
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 13018 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : handicapés

  Titre : IME

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 13017 de M. Jean Charroppin

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 13 juillet 1998
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 13016 de M. Henri Cuq

  Rubrique : logement

  Titre : HLM

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 13015 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 20 juillet 1998
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 13014 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 13013 de M. Henri Cuq

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 7 septembre 1998
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 13012 de M. Jean de Gaulle

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 1er mars 1999
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 13011 de M. Étienne Pinte

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 11 mai 1998