Recherche de questions (11^e législature)

• 30 mars 1998

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  Question écrite n° 12326 de M. Henri d'Attilio

  Rubrique : consommation

  Titre : crédit

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 30 mars 1998

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  Question écrite n° 12325 de M. Alain Claeys

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : prêts de livres

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 30 mars 1998

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  Question écrite n° 12324 de M. François Brottes

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 5 octobre 1998
• 30 mars 1998

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  Question écrite n° 12323 de M. François Brottes

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : chargés d'enseignement

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 30 mars 1998

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  Question écrite n° 12322 de M. Philippe Vuilque

  Rubrique : industrie

  Titre : optique et lunetterie

  Réponse publiée le 9 novembre 1998
• 30 mars 1998

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  Question écrite n° 12321 de M. Alain Vidalies

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : titre de reconnaissance de la Nation

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 30 mars 1998

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  Question écrite n° 12320 de M. Michel Vauzelle

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 30 août 1999
• 30 mars 1998

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  Question écrite n° 12319 de M. Daniel Vachez

  Rubrique : drogue

  Titre : toxicomanie

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 30 mars 1998

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  Question écrite n° 12318 de Mme Marisol Touraine

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : contractuels

  Réponse publiée le 5 octobre 1998
• 30 mars 1998

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  Question écrite n° 12317 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 4 mai 1998