Recherche de questions (11^e législature)

• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 12016 de M. Patrick Leroy

  Rubrique : enseignement supérieur : personnel

  Titre : maîtres nageurs sauveteurs

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 12015 de M. Jean-Claude Sandrier

  Rubrique : industrie

  Titre : armement

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 12014 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Question sans réponse
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 12013 de M. René Dutin

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats emploi consolidé

  Réponse publiée le 28 septembre 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 12012 de M. Jean Briane

  Rubrique : assurances

  Titre : rentes viagères

  Réponse publiée le 7 août 2000
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 12011 de M. Jean Briane

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais de transport

  Réponse publiée le 14 septembre 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 12010 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : communes

  Titre : actes administratifs

  Réponse publiée le 8 juin 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 12009 de Mme Anne-Marie Idrac

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 17 août 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 12008 de M. Yves Cochet

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : vacataires

  Réponse publiée le 25 janvier 1999
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 12007 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : tourisme rural

  Réponse publiée le 24 août 1998