Recherche de questions (11^e législature)

• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11916 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : malgré-nous

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11915 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance décès

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11914 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 27 avril 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11913 de M. Henri Cuq

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : automobiles et cycles

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11912 de M. Georges Tron

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11911 de M. Patrick Leroy

  Rubrique : recherche

  Titre : CEA

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11910 de M. Patrick Leroy

  Rubrique : recherche

  Titre : CNRS

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11909 de M. Marc Dolez

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : CSG

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11908 de M. Roger Meï

  Rubrique : télécommunications

  Titre : France Télécom

  Réponse publiée le 8 juin 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11907 de M. Bernard Outin

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais de cure

  Réponse publiée le 24 août 1998