Recherche de questions (11^e législature)

• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11776 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : plomb

  Réponse publiée le 28 septembre 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11775 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : voirie

  Titre : routes express

  Réponse publiée le 13 septembre 1999
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11774 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Afrique

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11773 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : monuments historiques

  Réponse publiée le 27 avril 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11772 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : économie sociale

  Titre : caisses mutuelles complémentaires et d'action sociale du personnel des industries électrique et gazière

  Réponse publiée le 15 février 1999
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11771 de M. Bernard Grasset

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 18 mai 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11770 de Mme Nicole Feidt

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : titre de reconnaissance de la Nation

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11769 de M. Alain Fabre-Pujol

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11768 de Mme Brigitte Douay

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : CSG

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11767 de M. René Dosière

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : chargés d'enseignement

  Réponse publiée le 13 avril 1998