Recherche de questions (11^e législature)

• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11666 de M. Pierre Brana

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : pisciculture

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11665 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : défense

  Titre : personnel civil

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11664 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11663 de M. Dominique Bussereau

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 26 juin 2000
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11662 de M. Christian Martin

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxes foncières

  Réponse publiée le 13 juillet 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11661 de M. Jean-François Mattei

  Rubrique : sports

  Titre : fédérations

  Réponse publiée le 24 août 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11660 de M. Jean-François Mattei

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 25 janvier 1999
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11659 de M. Guy Lengagne

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : enfants

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11658 de M. Jacques Blanc

  Rubrique : TVA

  Titre : champ d'application

  Réponse publiée le 19 octobre 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11657 de M. Christian Kert

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : accidents du travail

  Réponse publiée le 7 septembre 1998