Recherche de questions (11^e législature)

• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11326 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : démographie

  Titre : recensements

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11325 de M. Étienne Pinte

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : pisciculture

  Réponse publiée le 13 juillet 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11324 de M. Jean-Claude Mignon

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11323 de M. Jean-Claude Mignon

  Rubrique : agriculture

  Titre : fruits et légumes

  Réponse publiée le 18 janvier 1999
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11322 de M. Alain Juppé

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TGV

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11321 de M. Alain Barrau

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : oiseaux

  Réponse publiée le 19 juin 2000
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11320 de M. Jean Marsaudon

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : défense : services extérieurs

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11319 de M. Jean-Bernard Raimond

  Rubrique : justice

  Titre : juridictions civiles

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11318 de M. Jean Valleix

  Rubrique : enregistrement et timbre

  Titre : droits de timbre

  Réponse publiée le 9 août 1999
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11317 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : automobiles et cycles

  Réponse publiée le 6 juillet 1998