Recherche de questions (11^e législature)

• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11306 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : recherche

  Titre : OST

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11305 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie nucléaire

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11304 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : cumul d'emplois

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11303 de M. Léon Bertrand

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : fonctionnaires et agents publics

  Réponse publiée le 14 septembre 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11302 de M. Georges Hage

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : contrôle et contentieux

  Réponse publiée le 11 mai 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11301 de M. Georges Hage

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11300 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11299 de M. François Sauvadet

  Rubrique : santé

  Titre : aléas thérapeutiques

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11298 de M. Germain Gengenwin

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11297 de M. Jean Tardito

  Rubrique : copropriété

  Titre : charges communes

  Question close sans réponse le 20 juillet 1998