Recherche de questions (11^e législature)

• 9 février 1998

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  Question écrite n° 9825 de M. Adrien Zeller

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : malgré-nous

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 9 février 1998

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  Question écrite n° 9824 de M. Adrien Zeller

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Allemagne

  Question close sans réponse le 20 avril 1998
• 9 février 1998

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  Question écrite n° 9823 de Mme Marie-Line Reynaud

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 25 janvier 1999
• 9 février 1998

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  Question écrite n° 9822 de M. René Couanau

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : frais de déplacement

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 9 février 1998

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  Question écrite n° 9821 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : frais de déplacement

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 9 février 1998

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  Question écrite n° 9820 de M. Jacques Godfrain

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : frais de déplacement

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 9 février 1998

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  Question écrite n° 9819 de M. Henry Chabert

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : enfants

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 9 février 1998

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  Question écrite n° 9818 de M. Henry Chabert

  Rubrique : travail

  Titre : durée du travail

  Réponse publiée le 12 octobre 1998
• 9 février 1998

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  Question écrite n° 9817 de M. André Berthol

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Russie

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 9 février 1998

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  Question écrite n° 9816 de M. Pierre Lequiller

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 6 avril 1998