Recherche de questions (11^e législature)

• 9 février 1998

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  Question écrite n° 9775 de M. Pierre Ducout

  Rubrique : santé

  Titre : hépatite B

  Réponse publiée le 16 mars 1998
• 9 février 1998

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  Question écrite n° 9774 de M. Marcel Dehoux

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : conditions d'attribution

  Réponse publiée le 14 décembre 1998
• 9 février 1998

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  Question écrite n° 9773 de M. Marcel Dehoux

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 9 août 1999
• 9 février 1998

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  Question écrite n° 9772 de M. François Cuillandre

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 9 février 1998

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  Question écrite n° 9771 de M. François Colcombet

  Rubrique : départements

  Titre : services

  Question sans réponse
• 9 février 1998

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  Question écrite n° 9770 de M. Alain Claeys

  Rubrique : baux

  Titre : location

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 9 février 1998

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  Question écrite n° 9769 de M. Didier Chouat

  Rubrique : presse et livres

  Titre : aides de l'Etat

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 9 février 1998

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  Question écrite n° 9768 de M. André Borel

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 5 octobre 1998
• 9 février 1998

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  Question écrite n° 9767 de M. Kofi Yamgnane

  Rubrique : communes

  Titre : biens

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 9 février 1998

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  Question écrite n° 9766 de M. Patrick Sève

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : directeurs d'école

  Réponse publiée le 4 mai 1998