Recherche de questions (11^e législature)

• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9607 de M. Kofi Yamgnane

  Rubrique : sports

  Titre : dopage

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9606 de M. Bernard Bosson

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9605 de M. Bernard Bosson

  Rubrique : santé

  Titre : maladie de Creutzfeldt-Jakob

  Réponse publiée le 8 février 1999
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9604 de M. Pierre Brana

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 9 novembre 1998
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9603 de M. Pierre Brana

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : emballages

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9602 de Mme Christine Boutin

  Rubrique : emploi

  Titre : insertion professionnelle

  Réponse publiée le 10 septembre 2001
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9601 de Mme Christine Boutin

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : Renault

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9600 de M. François d'Aubert

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ergothérapeutes

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9599 de Mme Marie-Hélène Aubert

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Bosnie-Herzégovine

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9598 de M. André Aschieri

  Rubrique : étrangers

  Titre : titres de séjour

  Réponse publiée le 30 avril 2001