Recherche de questions (11^e législature)

• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9308 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Algérie

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9307 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Ukraine

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9306 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : assurances

  Titre : compagnies

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9305 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : justice

  Titre : cour de discipline budgétaire et financière

  Réponse publiée le 1er mars 1999
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9304 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 29 mars 1999
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9303 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : Etat

  Titre : gouvernement

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9302 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : commémoration de l'Édit de Nantes

  Réponse publiée le 30 mars 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9301 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : femmes

  Titre : égalité des sexes

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9300 de M. Gautier Audinot

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 31 mai 1999
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9299 de M. Yves Coussain

  Rubrique : assurances

  Titre : compagnies

  Réponse publiée le 1er juin 1998