Recherche de questions (11^e législature)

• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9058 de M. Yves Cochet

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Question close sans réponse le 20 août 2001
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9057 de M. Dominique Bussereau

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9056 de M. Gautier Audinot

  Rubrique : industrie

  Titre : métallurgie

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9055 de M. Gautier Audinot

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Réponse publiée le 29 mai 2000
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9054 de M. Gautier Audinot

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : enfants

  Réponse publiée le 23 novembre 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9053 de M. Jean-Marie Le Chevallier

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Question close sans réponse le 9 février 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9052 de M. Gautier Audinot

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 31 août 1998
• 22 janvier 1998

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  Question au Gouvernement n° 335 de M. Serge Poignant

  Rubrique : Etat

  Titre : gouvernement

  Question posée en séance
• 22 janvier 1998

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  Question au Gouvernement n° 334 de Mme Yvette Roudy

  Rubrique : femmes

  Titre : politique à l'égard des femmes

  Question posée en séance
• 22 janvier 1998

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  Question au Gouvernement n° 333 de M. Yves Rome

  Rubrique : travail

  Titre : durée du travail

  Question posée en séance