Recherche de questions (11^e législature)

• 14 janvier 1998

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  Question orale sans débat n° 121 de M. Bernard Roman

  Rubrique : police

  Titre : restructuration

  Réponse publiée le 21 janvier 1998
• 14 janvier 1998

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  Question orale sans débat n° 120 de M. Philippe Vuilque

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : centres psychiatriques

  Réponse publiée le 21 janvier 1998
• 14 janvier 1998

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  Question orale sans débat n° 119 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : paiement des pensions

  Réponse publiée le 21 janvier 1998
• 14 janvier 1998

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  Question orale sans débat n° 118 de M. Joseph Tyrode

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : frais de déplacement

  Réponse publiée le 21 janvier 1998
• 14 janvier 1998

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  Question orale sans débat n° 117 de M. Daniel Marcovitch

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : institut de prophylaxie dentaire infantile

  Réponse publiée le 21 janvier 1998
• 14 janvier 1998

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  Question orale sans débat n° 116 de M. Yves Tavernier

  Rubrique : communes

  Titre : comptabilité

  Réponse publiée le 21 janvier 1998
• 14 janvier 1998

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  Question orale sans débat n° 115 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 10

  Réponse publiée le 21 janvier 1998
• 14 janvier 1998

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  Question orale sans débat n° 114 de M. Marc Laffineur

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : inondations

  Réponse publiée le 21 janvier 1998
• 14 janvier 1998

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  Question orale sans débat n° 113 de M. Roland Blum

  Rubrique : grandes écoles

  Titre : classes préparatoires

  Réponse publiée le 21 janvier 1998
• 14 janvier 1998

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  Question orale sans débat n° 112 de M. Jacques Barrot

  Rubrique : élevage

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 21 janvier 1998