Recherche de questions (11^e législature)

• 14 janvier 1998

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  Question orale sans débat n° 111 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : industrie

  Titre : imprimerie

  Réponse publiée le 21 janvier 1998
• 14 janvier 1998

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  Question orale sans débat n° 110 de Mme Muguette Jacquaint

  Rubrique : femmes

  Titre : contraception

  Question posée en séance
• 14 janvier 1998

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  Question orale sans débat n° 109 de M. Aloyse Warhouver

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : LP

  Réponse publiée le 21 janvier 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8805 de M. Germain Gengenwin

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8804 de Mme Christine Boutin

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : camping-caravaning

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8803 de Mme Christine Boutin

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8802 de M. Claude Birraux

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : soldes

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8801 de M. Claude Birraux

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 16 mars 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8800 de M. Claude Birraux

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : dépanneurs remorqueurs

  Réponse publiée le 2 février 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8799 de M. Claude Birraux

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 2 mars 1998